MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la société :
MMBG Conseil Distribution SAS
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 100 €
Siège social : 42 rue du général leclerc, 76000 ROUEN
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ROUEN sous le numéro 938 336 849
Numéro de TVA intracommunautaire : FR40938336849
Directeur de la publication : Camille Mannu, en qualité de représentant légal
Contact : trinquons@mauvaismomes.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Framer B.V
Siège social : Rozengracht 75a, 1016 LS Amsterdam, Pays-Bas
Site web : www.framer.com
3. Accès au site et conditions d’utilisation
L’accès au site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
MMBG Conseil Distribution SAS se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du site, les présentes mentions légales et les conditions de vente, sans préavis.
Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance technique ou cas de force majeure.
4. Responsabilité
MMBG Conseil Distribution SAS s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.
Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable :
d’erreurs, omissions ou inexactitudes des informations diffusées,
d’une interruption du site,
d’un dommage résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Les photographies et visuels produits ne sont pas contractuels.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, charte graphique, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de MMBG Conseil Distribution SAS est strictement interdite.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi « Informatique et Libertés ».
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression de ses données personnelles.
Toute demande peut être adressée à :
trinquons@mauvaismomes.fr
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.
8. Cookies
Le site utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement, à la mesure d’audience et à l’amélioration de l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut à tout moment paramétrer ou refuser les cookies via le bandeau prévu à cet effet ou les réglages de son navigateur.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de MMBG Conseil Distribution SAS.